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Accueil2023

Année : 2023

Entreprise

Définition et intérêts de la loi entreprise

février 16, 2023 John Paul 0

En entreprise comme en société, les lois jouent d’importants rôles. Elles occupent une place indéniable dans la société. Ceci, parce qu’elles permettent de régler plus simplement les problèmes. En entreprise, il y a des règles […]

Juridique

Les branches fondamentales du droit pénal

février 15, 2023 John Paul 0

Le droit pénal fait partie intégrante du droit. Il contribue au règlement des problèmes anti-sociaux. Mieux, cette branche du droit permet de régler les problèmes d’infractions. Tout comme le droit, le droit pénal est constitué […]

Divorce

Loi sur l’immigration: que se passe t-il en cas de divorce ?

février 14, 2023 John Paul 0

Le statut d’immigrant est attribué aux personnes ayant quitté une nation pour une destination inconnue. Mieux, l’immigration est le fait de quitté sont peuple pour recommencer sa vie ailleurs. Une vie, qui peut soit se […]

Juridique

Comment dénicher un casino en ligne fiable ?

février 13, 2023 John Paul 0

La loi française octroie la possibilité de faire des mises d’argent sur des jeux proposés par des casinos en ligne. Avec le grand nombre de ces plateformes disponibles, il est chose commune de tomber sur […]

Entreprise

Quelles sont les obligations fiscales auxquelles doivent penser les entreprises ?

février 12, 2023 John Paul 0

Une entreprise est soumise à un certain nombre de taxes, d’impôts complexes et fonctions de la catégorie d’entreprise. Les dirigeants de cette société sont dans l’obligation de connaître ces informations pour ne pas finir en […]

Avocat

Quelles sont les responsabilités d’un avocat dans une affaire de justice ?

février 11, 2023 John Paul 0

Les avocats jouent un rôle important dans le système judiciaire en défendant les droits et les intérêts de leur client. En effet, les avocats peuvent être engagés pour représenter une personne ou une entreprise dans […]

Juridique

Quelles sont les grandes étapes d’une procédure judiciaire ?

février 10, 2023 John Paul 0

La procédure judiciaire est un mécanisme complexe qui a pour but de résoudre les conflits de manière impartiale et équitable. En effet, les parties concernées doivent suivre des étapes pour arriver à une décision finale […]

Juridique

Comment réussir la rédaction d’un testament ?

février 9, 2023 John Paul 0

Les dernières volontés d’un être humain sont très importantes pour sa famille ainsi que ses proches. Cependant, de nombreuses personnes n’ont pas eu la chance de dire les leurs. Il serait alors préférable que tout […]

Juridique

Quelles sont les conséquences d’un licenciement abusif ?

janvier 18, 2023 John Paul 0

Une entreprise a besoin d’employés pour bien fonctionner. Mais, des situations peuvent conduire l’employeur à licencier certains salariés. Un licenciement, peu importe le motif, doit se dérouler dans le respect de la loi. Puisque dans […]

Juridique

Quelles sont les démarches pour obtenir l’autorisation de détention d’armes à feu ?

janvier 17, 2023 John Paul 0

La détention d’armes à feu est gérée de manière particulière dans chaque pays. Dans certains pays comme la France, il faut avoir une autorisation de détention d’armes avant d’avoir une arme à feu. Pour avoir […]

Juridique

Quelles sont les législations et régularisations du trading par l’AMF ?

janvier 16, 2023 John Paul 0

Longtemps considéré comme accessible uniquement aux grandes institutions, le trading s’est ouvert finalement à tous. Il faut noter que même si de simples particuliers peuvent aujourd’hui trader, il y a une réglementation à suivre. Si […]

Juridique

Quelles stratégies adopter pour la réussite de la rédaction de son testament ?

janvier 15, 2023 John Paul 0

Le partage de patrimoine constitue pour plusieurs familles un os dans la gorge. Conscient de cela, certaines personnes organisent de leur vivant leur succession. Même si plusieurs solutions sont possibles, le testament est celui qui […]

Juridique

Quels sont les avantages d’un avocat en droit immobilier ?

janvier 14, 2023 John Paul 0

Acheter ou vendre une maison est tout à fait normal. Il faut néanmoins noter que certaines conditions doivent être remplies pour que la transaction soit effective. Maîtriser ces conditions vous sera d’une grande aide. Faire […]

Juridique

Trading : quelles sont les recommandations pour pratiquer légalement cette activité en France ?

janvier 13, 2023 John Paul 0

Le trading est une forme d’investissement qui offre à de nombreuses personnes la possibilité d’investir un capital, et de fructifier ce dernier à distance. En France, certaines personnes craignent que ce soit une activité illégale. […]

Avocat

Quels sont les droits reconnus aux avocats durant un procès criminel ?

janvier 12, 2023 John Paul 0

En plus de l’accusé et du juge, il y a de nombreuses personnes qui interviennent au cours d’un procès pénal. Il s’agit par exemple des témoins et des avocats. Ces derniers jouissent de plusieurs droits […]

Juridique

Droit des affaires : quelles sont les missions assignées à un juriste dans ce domaine ?

janvier 11, 2023 John Paul 0

Très souvent sollicité par les entreprises, le juriste en droit des affaires a une notoriété plus importante qu’un simple juriste. Il dispose des compétences et de l’expertise nécessaires pour remplir diverses missions relatives à la […]

Juridique

À partir de quels éléments faut-il choisir un avocat en droit international ?

janvier 10, 2023 John Paul 0

Le développement sur tous les plans est la priorité de tout le monde. Lorsque vous souhaitez avoir une expansion de votre activité à l’international, il est nécessaire de se faire accompagner par un avocat international. […]

Juridique

Quelles sont les étapes d’adoption d’une loi ?

janvier 10, 2023 John Paul 0

Dans une société, les lois sont les bases sur lesquelles se fonde la  discipline. Les lois sont indispensables pour l’évolution d’une société, car elles permettent de faire régner la justice. Quelles sont les étapes d’adoption […]

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